Soucieuse de fournir à ses clients des contenus de qualité, optimisés pour le référencement naturel et répondant à leurs besoins spécifiques, La Plume Familiale a établi les présentes conditions générales de vente.

Identification et Objet

• Identification précise de l'entreprise : La plume familiale, Entreprise individuelle, 4 rue Edmond Michelet, 02200 Soissons, SIRET en cours.
• Objet des CGV : La Plume Familiale s'engage à fournir à ses clients des contenus sur-mesure, adaptés à leurs besoins spécifiques et optimisés pour les moteurs de recherche. Les présentes conditions générales de vente définissent les modalités de réalisation de ces prestations personnalisées.

Prestations

• Description détaillée des prestations : La plume familiale propose les prestations suivantes : Rédaction des contenus pour le web (articles de blog, ebook, interview etc.) ; Community Management (création de contenu et animations sur les réseaux sociaux) ; lecture et rafraîchissement de vos contenus puis création de visuels pour illustrer vos sujets en fonction des thématiques abordées.
• Modalités de réalisation : 

La commande et le brief :

• Toute commande doit être effectuée par écrit (email, formulaire en ligne, etc.) et doit contenir un brief précisant les objectifs du contenu, le ton à adopter, le public cible, les mots-clés à intégrer, etc.
• Un échange préalable peut être organisé avec le client afin de clarifier ses attentes et de définir les contours du projet.

La rédaction :

• Une fois le brief validé, La Plume Familiale procède à la rédaction des contenus dans les délais convenus.
• Le client sera tenu informé de l'avancée des travaux et pourra être sollicité pour apporter des précisions supplémentaires si nécessaire.

La relecture et la correction :

• Les contenus seront relus et corrigés afin d'en assurer la qualité linguistique et la cohérence avec le brief initial.
• Le client disposera d'un délai de [nombre] jours pour demander des modifications.

La livraison :

• Les contenus seront livrés au client dans le format convenu (Word, PDF, etc.) et selon les modalités de livraison définies (téléchargement, envoi par email, etc.).
• Une facture sera établie et adressée au client.

Les échanges avec le client :

• Un point de contact (visio ou présentiel) unique sera désigné pour suivre l'avancement du projet et répondre aux questions du client.
• Les échanges se feront principalement par email, mais des échanges téléphoniques pourront être organisés si nécessaire.

Tarifs et modalités de paiement

• Structure tarifaire : Les prix sont calculés sur la base d'un forfait global ou d'un taux horaire, selon la formule choisie par le client. Les éléments constitutifs du prix incluent la recherche de mots-clés, la rédaction, l'optimisation SEO, la relecture et la correction. Des frais supplémentaires pourront être facturés pour les demandes spécifiques telles que la création de contenus multilingues, l'intégration de visuels ou les modifications importantes apportées après la livraison.
• Modalités de paiement : Le règlement des prestations s'effectue par virement bancaire dont le RIB figurera sur le devis/facture. Un acompte de 50% du montant total de la commande est demandé à la validation du devis. Le solde est payable à réception de la facture. Tout retard de paiement entraînera l'application de pénalités de retard calculées au taux légal en vigueur majoré de 10% par mois.

Propriété Intellectuelle

• Droits d'auteur : Tous les droits d'auteur sur les contenus créés par La Plume Familiale, y compris les droits de reproduction, de représentation et d'adaptation, sont réservés. Le client acquiert une licence d'utilisation non exclusive des contenus à des fins strictement définies dans le présent contrat.
• Utilisation des contenus : Le client est autorisé à utiliser les contenus sur les supports de son choix (site web, réseaux sociaux, etc.), à condition de ne pas les modifier et de mentionner La Plume Familiale en tant qu'auteur. Toute reproduction, diffusion ou modification des contenus à des fins commerciales ou non commerciales est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de La Plume Familiale.
• Confidentialité : Ces informations seront utilisées que dans le cadre du RGPD puis de la réalisation des prestations et ne pourront être divulguées à des tiers, sauf obligation légale ou autorisation expresse du client.

Responsabilité

• Responsabilité de l'entreprise : La Plume Familiale s'engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer la qualité des prestations et le respect des délais convenus. En cas de retard dans la livraison des contenus, dû à une cause imputable à La Plume Familiale, le client pourra bénéficier d'une indemnisation forfaitaire à définir. La Plume Familiale garantit l'originalité de tous les contenus produits et s'engage à indemniser le client en cas de constat de plagiat.
• Responsabilité du client : Le client s'engage à fournir à La Plume Familiale un brief clair et précis, ainsi que tous les documents nécessaires à la réalisation des prestations. Le client s'engage également à respecter les délais de paiement indiqués sur les factures. Tout retard de paiement entraînera l'application de pénalités de retard.

Résiliation

Conditions de résiliation 

• Cas de résiliation : Le contrat pourra être résilié de plein droit en cas de non-paiement d'une facture dans un délai de 30 jours suivant sa date d'émission, de force majeure telle que définie par la loi, ou de manquement grave de l'une des parties à l'une de ses obligations essentielles. 
• Modalités de résiliation : La résiliation interviendra par lettre recommandée avec accusé de réception. En cas de résiliation pour faute, la partie lésée pourra demander réparation du préjudice subi.

Données Personnelles

• Protection des données personnelles : Les données personnelles collectées (nom, prénom, adresse email, etc.) sont traitées de manière confidentielle et sécurisée conformément au RGPD. Elles sont utilisées exclusivement pour la gestion de la relation client, la facturation et la réalisation des prestations. Le client dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données en nous adressant une demande écrite.

Litiges

• Loi applicable et juridiction compétente : Le présent contrat est soumis au droit français, à l'exclusion de toute autre loi. Tout litige relatif à l'interprétation, à la validité, à l'exécution ou à la résiliation du présent contrat sera porté devant les tribunaux de commerce de Soissons. Le choix de cette juridiction ne fait pas obstacle à ce que l'une ou l'autre des parties puisse saisir tout autre tribunal compétent en vertu d'une disposition impérative.

Divers

• Force majeure : Aucune des parties ne pourra être tenue responsable de l'inexécution de ses obligations si cette inexécution résulte d'un cas de force majeure, à savoir tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible, tel que les catastrophes naturelles, les guerres, les émeutes, les grèves, les lock-out, les incendies, les interruptions de réseaux de télécommunications ou d'approvisionnement en énergie, les décisions d'autorités administratives ou judiciaires empêchant l'exécution normale du contrat. En cas de survenance d'un cas de force majeure, la partie qui l'invoque en informera l'autre partie par lettre recommandée avec accusé de réception dans les plus brefs délais.
• Modification des CGV : La plume familiale se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles conditions seront portées à la connaissance du client par email ou en étant publiées sur le site internet. Le client est invité à consulter régulièrement les CGV disponibles sur le site internet. En cas de modification substantielle des CGV, le client en sera informé par email au moins 15 jours avant l'entrée en vigueur des nouvelles conditions. Le client aura la possibilité de résilier le contrat dans un délai de 7 jours suivant la notification.